c.g.u.
DOCUMENTS ANNEXES
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Autres documents :
SITE INTERNET
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Le site internet disponible à l'adresse suivante : www.fondationlucomnes.fr
est édité par la FONDATION LUC OMNES
ayant son siège social et administratif au 45 rue Grimaldi, 98000 MONACO
L'établissement principal d'activités se situe à RENNES (France), rue de Nemours
Le siège fiscal se situe à MONACO (45 rue Grimaldi, 98000 MONACO)
Directeur de publication : Romain Lavalle
Hébergement : Ce site est hébergé sur l'offre Cloud de Microsoft Azure
Microsoft France
37 Quai du Président Roosevelt
92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
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CREDITS
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ASJ Production
Littéraneuve / P.U.F.
Littéraneuve / P.U.F.
Stéphanie André
Philippe Archer
Nicolas Baudon
Marie-Reine Bernard
Philippe Archer
Nicolas Baudon
Marie-Reine Bernard
Marie-Claude Billy
Christian Bregere
Fabrice Bruno
Christian Bregere
Fabrice Bruno
Brigitte Calvez
Nathalie Coirier
Bérénice Core
Matthieu Couplet
Matthieu Couplet
Sophie de La Boulaye
Camille de Cussac
Aurélien de La Noue
Gilles de Poncins
Valérie Deligne
Patrick Deschamps
Brigitte Duquesne
André Gasperi
Valérie Deligne
Patrick Deschamps
Brigitte Duquesne
André Gasperi
Sophia Huette
Antoine Lambert
Béatrice Laurent
Marie Lemarchand
Christian Leonard
Christian Leonard
Charles Lepers
Gérard Marin
Alain Marmet
Bertrand Mosca
Odile Poirier
Emmanuel Petry
Emmanuel Petry
Catherine Roger
Kathy Slevin
Omar Touati
Kathy Slevin
Omar Touati
Louis Vatin
Aude Veret
Abdou Zinou
Rolande Zuratas
Rolande Zuratas
MENTIONS LEGALES
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Propriété intellectuelle
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A cet égard, il est précisé que la FONDATION LUC OMNES attache une importance toute particulière au respect et à la protection de ses marques, notamment :
« FONDATION LUC OMNES »,
« L'ÉLAN POUR L'ÉPANOUISSEMENT »,
« PRIX L'ÉLAN POUR L'ÉPANOUISSEMENT ».
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STATUT JURIDIQUE
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Loi n° 2014-856 du 31 juillet 2014 relative à l'économie sociale et solidaire
Décret n° 2009-158 du 11 février 2009 relatif aux Fonds de dotation
Décret n° 2015-49 du 22 janvier 2015 relatif aux Fonds de dotation (pdf - )
Circulaire du 19 mai 2009 relative à l'organisation, au fonctionnement et au contrôle des Fonds de dotation
Circulaire du 22 janvier 2010 relative à l'objet des Fonds de dotation (pdf - )
Circulaire du 3 décembre 2010 relative aux onze recommandations du comité stratégique (pdf - )
IMMATRICULATION & MARQUE
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Marque "L'élan pour l'épanouissement" déposée
Marque "Prix de l'élan pour l'épanouissement" déposée